TSL SPORT EQUIPMENT, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3499479
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027
Présentation de la marque TSL
Déposée le 7 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) TSL SPORT EQUIPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-24 du 15 juin 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TSL SPORT EQUIPMENT domicilié(e) 9 rue du Pré Faucon, PAE LES GLAISINS - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 020 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) Les Pléïades No 24C, PARK NORD-ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque TSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TSL SPORT EQUIPMENT, Société anonyme à conseil d'administration - 9 rue du Pré Faucon, PAE LES GLAISINS - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 324020585
Cabinet GASQUET, M. GASQUET Denis - Les Pléïades No 24C, PARK NORD-ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Renouvellement avec limitation le 30 décembre 2016 n°2635974 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30
Brancards pour malades, brancards roulants, brancards hélitreuillables. ; Sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sports, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; bâtons d'alpinistes, de ski, de randonnée, de marche ; cannes, parapluies, parasols. ; Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, casquettes ; chaussures de plage, de sport, de randonnée, de ski ; bottes de neige, gants de ski, chemises, anoraks, survêtements, chaussettes, sous-vêtements, combinaisons, écharpes, maillots, tee-shirts, manteaux, pull-overs, vestes, vestes de ski, pantalons, pantalons de ski, guêtres. ; Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; mousquetons, baudriers d'escalade, pitons ; ailes delta ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile, planches de surf ; raquettes de tennis ; raquettes à neige ; skis ; bâtons de ski ; fixations pour skis, pour raquettes à neige ; revêtements de skis, cannes de golf ; peaux de phoques pour skis ; arrêtes de skis, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), luges, luge-pelles, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, housses spécialement conçues pour le transport et le stockage des raquettes à neige, des bâtons.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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